Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site SplineOnline.com est édité par la société Spline Online.
- Forme juridique :
Micro-entreprise - Siège social :
Spline Online - Michael Pasqualotto - Numéro SIRET : 52490105500029
- RCS : Immatriculée au RCS de Thionville : 524901055
- Numéro de TVA intracommunautaire :
"TVA non applicable, art. 293 B du CGI" - Adresse e-mail :
contact@splineonline.com - Téléphone :
0681462959
Directeur de la publication : Pasqualotto Michael
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS :
- Raison sociale : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
- Site web : www.ovhcloud.com
3. Objet et activité du site
Le site SplineOnline.com est un site vitrine ayant pour objet exclusif la présentation et le référencement des sites internet édités par la société Spline Online ou faisant partie de son réseau.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site SplineOnline.com (textes, logos, éléments graphiques, structure, identité visuelle) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société Spline Online.
5. Données personnelles et cookies
- Cookies : Ce site n’utilise aucun cookie de suivi, de mesure d’audience ou de publicité ciblé. Il ne dépose aucun traceur nécessitant un consentement préalable.
- Données personnelles : Ce site ne collecte aucune donnée personnelle.